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Marques déposées par la société MADAME PARIES AMELIE
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LES MOUCHOUS BASQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOUCHOUS BASQUES
MADAME PARIES AMELIE

Numéro de dépôt :
94512715
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
18/03/2004

Présentation de la marque LES MOUCHOUS BASQUES

Déposée le 18 mars 1994 par la société MADAME PARIES AMELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « LES MOUCHOUS BASQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société MADAME PARIES AMELIE domicilié(e) 9, rue Gambetta, 64500 SAINT JEAN DE LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 721 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFISERIE PATISSERIE PARIES Madame Paries Amélie - France.

La marque LES MOUCHOUS BASQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUCHOUS BASQUES est expirée depuis le 18 mars 2004.

MADAME PARIES AMELIE a également déposé les autres marques suivantes : LES MARQUESITAS


MADAME PARIES AMELIE - 9, rue Gambetta, 64500 SAINT JEAN DE LUZ - France - SIREN 582721395


CONFISERIE PATISSERIE PARIES Madame Paries Amélie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Inscription le 16 septembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°608608 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

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